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Article : ressource numérique
L'arrêté précise le contenu, l'organisation de la formation ainsi que l'organisation des épreuves de certification.Article : ressource numérique
Le cahier des charges définissant les critères pris en compte par le ministre chargé de l'enseignement supérieur lors de l'examen d'une demande visant à ce qu'un diplôme confère le grade universitaire de licence ou de master est défini à l'annex[...]Article : ressource numérique
à la suite de l'inscription dans le schéma de l'espace européen de l'enseignement supérieur (licence-master-doctorat) des études de santé, le présent décret confère aux titulaires des diplômes de formation approfondie en sciences médicales, phar[...]Article : ressource numérique
Les autorisations, par académie, d'ouverture de formations préparant aux diplômes du travail social et délivrant le grade de licence.Article : ressource numérique
Le tableau en annexe de l'arrêté recense les établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur. Les diplômes conférant le grade de mast[...]Bulletin : ressource numérique
Le BO. Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, 10 - Grade de licence - liste des écoles autorisées à délivrer un diplôme conférant le grade de licence à leurs titulaires
2024Liste des établissements d’enseignement supérieur publics et techniques privés autorisés à délivrer un diplôme conférant le grade de licence à leurs titulaires.Article : ressource numérique
Les établissements d'enseignement supérieur technique figurant à l'annexe du présent arrêté sont autorisés à délivrer un diplôme conférant le grade de licence à leurs titulaires à compter de la rentrée universitaire 2022.Article : ressource numérique
Les diplômes nationaux de licence et licence professionnelle, d'une part, et le diplôme national de master, d'autre part, confèrent de plein droit à leurs titulaires respectivement le grade de licence et le grade de master. Les grades univers[...]ressource numérique
Partie du site du ministère des Solidarités et de la Santé consacrée à la présentation des 5 diplômes d’État réformés en 2018. Les diplômes d’État d'assistant social, d'éducateur spécialisé, d'éducateur de jeunes enfants, d'éducateur technique s[...]