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Article : ressource numérique
L'arrêté précise le contenu, l'organisation de la formation ainsi que l'organisation des épreuves de certification.Article : ressource numérique
L'arrêté précise les règles relatives à l'organisation des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master. L'annexe comprend le cahier des charges du stage en entreprise.Article : ressource numérique
Arrêté fixant l'intitulé national de licence. La nomenclature des mentions de licence est précisée en annexe.Article : ressource numérique
Cadre et conditions dans lesquels certains diplômes peuvent être autorisés par le ministre de l'enseignement supérieur à conférer le grade de licence et de master.ressource numérique
Synthèse de la règlementation applicable aux stages des étudiants au 1er décembre 2014.