| Titre : | Le BO. Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, 12. Bulletin n°12 |
| Type de document : | Bulletin |
| Paru le : | 19/03/2020 |
Dépouillements
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Les diplômes nationaux de licence et licence professionnelle, d'une part, et le diplôme national de master, d'autre part, confèrent de plein droit à leurs titulaires respectivement le grade de licence et le grade de master.
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